La question revient souvent chez nos clients Huissiers de Justice, qui émettent des Procès-Verbaux de constats, réalisent des constats vidéo, ou prennent des photos dans des contextes où l’authenticité des données est fondamentale.

Pour les Huissiers, bien avant le numérique, la question de la non-altération des documents remis au requérant s’est toujours posée. D’où la solution de conserver une copie des PV aux archives de l’étude pendant 25 ans : l’huissier jouant son rôle d’officier “de confiance”.

La dématérialisation n’a pas encore apporté de solution concrète à cette question.

Il est d’usage de penser qu’un .pdf ou un .zip ne peuvent pas être modifiés. Une image “scellée” non plus…

C’est faux !

Comprenez bien une chose : TOUS les documents numériques sont modifiables. Quelle qu’en soit la nature, le format ou l’émetteur. La version d’un document numérique dont vous disposez est TOUJOURS modifiable. Même les fameux documents signés électroniquement, via tiers de confiance !

Les requérants, les systèmes d’exploitation de vos ordinateurs, les disques durs, les hébergeurs… Toute la chaîne informatique peut, volontairement ou non, modifier le contenu d’un fichier.

L’authenticité ne peut pas s’appuyer sur l’idée qu’un fichier serait “verrouillé”.

Mais alors, comment lutter contre la falsification ? Comment s’assurer que le contenu d’un document émis par un Huissier de Justice n’a jamais été altéré ? On pourrait comparer mot par mot, pixel par pixel ou seconde de vidéo, par seconde de vidéo. Mais ce serait long, et manuel.

La solution s’appelle : l’Empreinte numérique.

L’empreinte numérique est la signature, l’ADN, unique et intemporelle du contenu d’un fichier informatique. Selon la méthode de calcule choisie, elle prend la forme d’une chaîne de 128 caractères.

Exemple : “1333ce09907259f3b7dc11451aae4ac09e6c2bbf92d112d180744db5194b71d73da2d26edce1bd899f85900558d384cc669a02e3e796702bc6e370b17e50cc5a”

Cette empreinte est calculée par une Fonction de hachage cryptographique.

On nomme fonction de hachage […] une fonction particulière qui, à partir d’une donnée fournie en entrée, calcule une empreinte numérique servant à identifier rapidement la donnée initiale, au même titre qu’une signature pour identifier une personne. 

Pas de panique ! Restez avec moi. Le principe est très simple !

La moindre altération du contenu d’un fichier informatique, même invisible à l’oeil nu, modifie complètement le résultat du calcul de son empreinte numérique.

  • changer la couleur d’un seul pixel sur une photo
  • modifier un mot dans un pdf
  • retoucher une séquence dans une vidéo

Le principe du hachage et de l’effet d’avalanche fait que toute modification, même mineure, change complètement l’empreinte numérique d’un fichier informatique.

Il n’existe aucun moyen de modifier un fichier numérique sans modifier son empreinte… et c’est une très bonne nouvelle !

Vous voyez où nous voulons en venir ?

Si nous ne pouvons pas empêcher la modification, nous pouvons, en revanche, la déceler, par l’informatique ! Ce que font les sociétés de signature électronique.

Le principe est le suivant. Il va s’agir de comparer les empreintes numériques de deux documents, pour s’assurer de leur parfaite similitude.

On calcule les empreintes respectives de deux fichiers : fichier A émis et stocké par l’huissier, et fichier B émis par le requérant.

  • Si les empreintes sont identiques, les contenus sont identiques.
  • Si les empreintes diffèrent, les contenus sont différents.

Simple. Basique.

Chez Legatus, nous avons pris ce sujet très au sérieux. Nous stockons plusieurs centaines de Gigas de données pour nos clients. Il est fondamentale d’en assurer autant la sécurité que l’authenticité.

C’est pourquoi nous calculons l’empreinte numérique via la méthode SHA2-512 de tous les médias, sans exception, dès leur enregistrement sur le disque cloud de nos clients :

  • Procès-verbal numérique (pdf)
  • Photo de constat
  • Vidéo de constat
  • Dictée vocale
  • Pièces jointes associées à un constat
  • Archive zip

L’empreinte numérique est enregistrée en base de donnée. Si bien que vous pouvez, à tout moment, vous assurer informatiquement de l’authenticité de documents.

Exemple d’application avec un constat vidéo :

Legatus vous permet, via votre application mobile, ou un caméscope numérique, de réaliser votre vidéo. Le fichier vidéo que vous enregistrez dans Legatus bénéficie d’un calcul d’empreinte numérique.

  1. Vous pouvez intégrer l’empreinte numérique de la vidéo au PV
  2. Vous pouvez partager le vidéo avec le requérant via un téléchargement sécurisé sereinement : toute modification ultérieure sera détectable

C’est compris ?

A vous de nous aider maintenant !

Comment pensez-vous que cette logique peut participer à faire évoluer les pratiques des Huissiers, en matière de constats, ou autres ?